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Marques déposées par SNC YAP
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GSE IN-ROOF SYSTEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GSE IN-ROOF SYSTEM
SNC YAP, SNC

Numéro de dépôt :
4117987
Date de dépôt :
15/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/09/2024
GSE IN-ROOF SYSTEM de SNC YAP

Présentation de la marque GSE IN-ROOF SYSTEM

Déposée par voie électronique le 15 septembre 2014 par SNC YAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GSE IN-ROOF SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-41 du 10 octobre 2014.

Le déposant est SNC YAP, SNC domicilié(e) 6 Boulevard Julien Potin - 92200 - Neuilly sur Seine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNC YAP, M. Gilles Ylan SABBAN domicilié(e) 6 Boulevard Julien Potin - 92200 - Neuilly sur Seine - France.

La marque GSE IN-ROOF SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4117987.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 37 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GSE IN-ROOF SYSTEM est expirée depuis le 15 septembre 2024.

SNC YAP a également déposé les autres marques suivantes : ADN PROTECT , GSE INTEGRATION , GSE AIR'SYSTEM


SNC YAP, SNC - 6 Boulevard Julien Potin - 92200 - Neuilly sur Seine - France


SNC YAP, M. Gilles Ylan SABBAN - 6 Boulevard Julien Potin - 92200 - Neuilly sur Seine - France


Publication - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Enregistrement sans modification - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04

Inscription le 10 juillet 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°762626 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-07-10

Inscription le 12 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°763241 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-07-12

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ;

Distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ;

Production d'énergie ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).